Employés d'un
cabinet juridique

Définition d’invalidité

L’un des éléments les plus importants de l’assurance invalidité de longue durée est la définition d’invalidité. Il existe trois définitions de base.

 

Propre profession

La définition « selon la propre profession » est la plus libérale. Elle ne s’applique qu’aux personnes appartenant à des catégories professionnelles à faible risque. La définition « selon la propre profession » protège la personne assurée relativement à sa profession particulière. Cette protection est habituellement offerte à titre d’avenant moyennant des frais additionnels.

Voici une définition typique de « selon la propre profession » :

Invalidité totale signifie que par suite d’une maladie ou d’une blessure :
a) vous êtes incapable d’exercer les principales fonctions de votre propre profession; et
b) vous recevez régulièrement les soins d’un médecin

Selon cette définition, tout en étant incapable d’exercer les fonctions de votre propre profession, vous pouvez exercer un autre emploi rémunérateur et recevoir le plein montant des prestations d’invalidité.

 

Profession ordinaire

Les définitions « selon une profession ordinaire » et « selon la propre profession » sont pareilles. Toutefois, contrairement à la couverture selon la propre profession qui est beaucoup plus coûteuse, la plupart des couvertures offertes selon une profession ordinaire seront réduites ou prendront fin si la personne assurée exerce une occupation tout à fait différente. Toutefois, beaucoup de personnes ne pensent pas qu’il s’agisse d’une lacune dans leur couverture.

Voici une définition typique de « selon une profession ordinaire » :

Invalidité totale signifie que par suite d’une maladie ou d’une blessure :
a) vous êtes incapable d’exercer les principales fonctions de votre propre profession;
b) vous n’exercez aucun autre emploi; et
c) vous recevez régulièrement les soins d’un médecin.

 

Toute profession

La définition « selon toute profession » est la moins libérale des définitions. L’invalidité totale est établie selon la capacité de la personne assurée d’exercer toute profession pour laquelle elle est raisonnablement qualifiée en raison de ses instruction et formation.

Voici une définition typique de « selon toute profession » :

Invalidité totale signifie que par suite d’une maladie ou d’une blessure :
a) vous êtes dans l’incapacité d’exercer les principales fonctions de toute profession rémunératrice pour laquelle vous êtes raisonnablement qualifié(e) en raison de votre instruction, formation ou expérience; et
b) vous recevez régulièrement les soins d’un médecin.

Selon cette définition, si vous êtes capable d’exercer les fonctions de toute profession selon la définition ci-dessus, la compagnie d’assurance peut interrompre le versement des prestations. La compagnie d’assurance ne prend pas en considération la disponibilité d’un emploi, mais plutôt votre capacité d’exercer les fonctions d’un emploi. Gardez à l’esprit que la compagnie d’assurance doit tenir compte de vos instruction, formation et expérience.

 

Définitions selon un régime collectif par rapport à un régime individuel

Maintenant que vous avez compris les différents types de définitions, vous pensez peut-être qu’il est facile de choisir une couverture. Pas du tout.

Certaines polices d’assurance comportent une définition progressive. Par exemple, la définition peut prévoir le versement des prestations si vous êtes dans l’incapacité d’exercer les fonctions habituelles de votre propre profession pendant une période de 24 mois seulement. Après cette période, la définition peut prévoir que vous devez être dans l’incapacité d’exercer les fonctions habituelles de toute profession. Il s’agit de la définition la plus utilisée dans le cadre des régimes d’assurance collective offerts par les employeurs.

Veuillez également prendre note que la définition « selon la propre profession » incluse dans les régimes collectifs est en réalité la définition 
« selon une profession ordinaire ». Il est donc très important de se familiariser avec les détails contractuels de toute définition d’invalidité, et de ne pas simplement se fonder sur les termes « propre », « ordinaire » ou 
« toute ».